J.O. 76 du 1 avril 2005
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Arrêté du 4 mars 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
NOR : DEVO0540103A
Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 4 mars 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Industrie
Industries de la chimie et du sel
Suppléant : M. Emmanuel Hertz, en remplacement de M. Hervé Sierpinski.
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant : M. Philippe Gaudron, en remplacement de M. Hubert Schmith.